Il Ducato di Modena su Regni Rinascimentali
 
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 Ducato della Savoia

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Cudiga

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MessaggioTitolo: Re: Ducato della Savoia   Lun 14 Nov 2011, 17:34

Citazione :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LA SAVOIE ET DE LA PROVINCIA DI MODENA

Article Premier:

L'ambassade de la Provincia di Modena à la Savoie est considérée comme faisant partie du territoire souverain de la Provincia di Modena.
L'ambassade de Savoie à la Provincia di Modena est considérée comme faisant partie du territoire souverain de la Savoie.
Article 2-1:

L'ambassadeur de la Provincia di Modena dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant à la Savoie.
L'ambassadeur de Savoie dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant à la Provincia di Terra di Lavoro.

Article 2-2:

En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de la Provincia di Modena en Savoie, le Doge de la Provincia di Modena peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Savoie à la Provincia di Modena, le duché de Savoie peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3:

En cas de nécessité imminente, le Doge de la Provincia di Modena peut exiger le départ de l'ambassade de Savoie. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de la Provincia di Modena.
En cas de nécessité imminente, le duché de Savoie peut exiger le départ de l'ambassade de la Provincia di Modena. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Savoie.

Article 4:

La Provincia di Modena autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Savoie, dans le respect des lois en vigueur.
Le duché de Savoie autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de la Provincia di Modena, dans le respect des lois en vigueur.

Article 5:

Le duché de Savoie s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de la Provincia di Modena à sa demande, sur le territoire de Savoie.
La Provincia di Modena s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Savoie à sa demande, sur le territoire de la Provincia di Modena.

Article 6:

Si l'un(e) des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre province. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.

Le présent traité est écrit en deux versions, une italienne et une française. Les deux versions ont la même valeur et efficacité.

Fait à Chambéry
Le .. jour du mois de Décembre de l'An de grasce 1457

Pour le duché de Savoie

Le duc, Eddo
Le Chancelier, Roi-lézard
Son excellence Chandin pour témoin



Pour la Provincia di Modena
Le duc, Giovanni Marcolando Borromeno , Marchese di Carrara
Gli ambasciatori , Signor_baudolino




Citazione :

TRATTATO RIGUARDANTE LO STATUTO DEGLI AMBASCIATORI DELLA PROVINCIA DI MODENA E DELLA SAVOIA

Articolo primo

L'ambasciata della Provincia di Modena è cosiderata territorio sovrano della Provincia di Modena.
L'ambasciata della Savoia alla Provincia di Modena è considerata territorio sovrano della Savoia.

Articolo secondo

2.1
L'ambasciatore della Provincia di Modena dispone dell'immunità diplomatica su tutto il territorio definito appartenente alla Savoia.
L'ambasciatore della Savoia dispone dell'immunità diplomatica su tutto il territorio definito appartenente alla Provincia di Modena.

2.2
In caso di accertamento di un grave errore dell'ambasciatore della Provincia di Modena in Savoia, il Principe della Provincia di Modena può decidere di togliere la suddetta immunità, in modo che il colpevole possa essere incriminato e condannato.
In caso di accertamento di un grave errore dell'ambasciatore di Savoia alla Provincia di Modena, il Principe di Savoia può decidere di togliere la suddetta immunità, in modo che il colpevole possa essere incriminato e condannato.

Articolo terzo

In caso di necessità imminente, il Principe della Provincia di Modena può esigere la partenza dell'ambasciata di Savoia. L'ambasciatore dispone quindi di una settimana di tempo per lasciare il territorio della Provincia di Modena.
In caso di necessità imminente, il Principe di Savoia può esigere la partenza dell'ambasciata della Provincia di Modena. L'ambasciatore dispone quindi di una settimana di tempo per lasciare il territorio di Savoia.

Articolo quarto

La Provincia di Modena autorizza la libera circolazione su tutto il suo territorio da parte dell'ambasciatore di Savoia, nel rispetto delle leggi in vigore.
La Savoia autorizza la libera circolazione su tutto il suo territorio da parte dell'ambasciatore della Provincia di Modena, nel rispetto delle leggi in vigore.

Articolo quinto

La Savoia si impegna a proteggere ed aiutare l'ambasciatore della Provincia di Modena alla sua richiesta, sul territorio di Savoia.
La Provincia di Modena si impegna a proteggere ed aiutare l' ambasciatore di Savoia, alla sua richiesta, sul territorio della Provincia di Modena.

Articolo sesto

Se uno dei due Provincia firmatari desiderasse annullare il presente trattato, deve necessariamente farne dichiarazione scritta all'altro Provincia. Il trattato sarà allora considerato caduto una settimana dopo la ricezione della suddetta comunicazione.

Il presente trattato è scritto in due versioni, una italiana e una francese. Le due versioni hanno lo stesso valore ed efficacia.

Fatto a Chambéry
il 29 giorno del mese di aprile dell'Anno di grazia 1457

Per la Provincia di Modena:
Il Duca , Giovanni Marcolando Borromeno , Marchese di Carrara
Gli ambasciatori , Signor_baudolino


Per la Savoia:

Il Duca, Eddo
Il Canceliere, Roi-Lezard
Gli Ambasciatori, Chandin



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Cudiga

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Data d'iscrizione : 16.09.10

MessaggioTitolo: Re: Ducato della Savoia   Lun 14 Nov 2011, 17:35

Citazione :
Traité d'Entente, Alliance Militaire, Amitié et Coopération.

Dans leur grande sagesse, Sign84, Doge de Venise, Miriam Serena di Montefeltro detta Misery, Comtessa del Frignano, Duchesse de Modène, et Pierre von Kolspinne, Duc de Savoie, comme représentants de leurs peuples, ont voulu mettre par écrit la grande amitié et leurs communs idéaux qui les lient contre toute injustice et betise, et qui engagent leur provinces, en écrivant ce traité d'Entente, Alliance Militaire, Amitié et Coopération.

Prémier Article - de la non-aggression
1. Chaque signataire reconnait n'avoir aucune légitime souveraineté sur les autres parties contractantes.
2. Toutes les Parties garantissent mutuellement l'inviolabillité des leurs frontières existantes et s'engagent à considérer les armées respectives comme amies.

Article II - de la défense mutuelle
1. Si une des parties contractantes se faisait attaquer ou voyait ses terres envahies, quelque soit le sujet attaquant, les autres devront aider la première. Telle aide devra etre nécessairement donnée par tous les moyens politiques, diplomatiques, économiques et militaires par suite à une spécifique requête de la Partie attaquée, compatiblement avec la disponibilité des parties auxquelles l'aide a été demandée.
2. Dans le cas où une Province tierce déclarait guerre à un contractent, les autre Parties s'engagent à faire la meme chose avec la dicte Province ou le dict Royaume dans trois jours de la date de la dicte déclaration.

Article III - de l'intervention en terres italiques et francophones
Chaque partie contractante s'engage à consulter tous les signataires de ce traité avant de déclarer guerre à quelconque province tierce.

Article IV - des engagements en cas de conflit d'un contractant
1. Les signataires s'engagent à coordonner leur actions pour la résolution d'un conflit qui oppose un signataire à une partie tierce.
2. Les Parties Contractantes s'engagent à ne pas accorder l'accés sur leur territoire aux armées où groupes armés privés des Provinces ou Royaumes qui sont en conflit avec une des contractantes.
3. Les Parties Contractantes s'engagent à ne pas preter aide de tout type (ni économique, ni diplomatique, ni militaire) aux tiers en conflit avec un des contractants.

Article V - de la signature de traités avec tiers
1. Les Parties Contractantes s'engagent à ne pas participer à tout traité, accord, ou convention hostile aux autres parties et contraire au présent traité. Seront considérés comme hostiles, les traités, accords ou conventions qui veulent nuire ou prendre avec la force, partie du térritoire d'un des contractants.
2. Les Parties Contractantes s'engagent à consulter les autres signataires avant toute ratification d'un traité qui entraine obligations militaires avec une autre province tierce.
3. Les Parties Contractantes s'engagent à s'efforcer de rapprocher diplomatiquement leurs alliés à une eventuelle partie tierce.

Article VI - de la libre circulation
1. Les Parties Contractantes accordent le droit de libre circulation à leurs citoyens à condition que cette dernière soit pacifique et respecteuse des lois.
2. Une Partie Contractante peux demander une autorisation pour le passage de son armée sur les térritoires des co-signataires. Le Conseil des ces derniers peut soit donner l'autorisation où ne pas la donner.

Article VII - de la coopération économique
1. Les Parties Contractantes s'engagent à favoriser toute entente économique et commerciale et à ne pas mener tout le type de déstabilisation économique les unes envers les autres.
2. Les Parties Contractantes s'engagent en outre à garder des contacts constants entre les respectifs Commissaires au Commerce dans le but de favoriser la coopération economique la meilleure possible.

Article VIII - de la culture
1. Les Parties Contractantes favorisent les jumelages et soutiennent toute initiative culturelle et tout projet dans ce but de rapprochement, aussi au niveau municipal.
En outre, par leur diplomates, chacune partie communiquera aux autres tout évènement culturel organisée.
2. Chaque citoyen qui veut se rendre dans un des Duchés/République signataires, devra respecter les traditions et les coutumes de ce dernier ou de cette dernière.

Article IX - de la continuité des rapports diplomatiques
Chacun signataire s'engage à envoyer aux chancelleries des autres parties contractantes un diplomate dans le but de rendre les rapports fréquents et profitables et d'ajourner régulièrement chaque signataire sur les évènements de quelconque type.

Article X - des manquements au traité
Quelconque manquement au présent traité ou annullement de ce dernier non-conforme à ce qu'on y a établit, donne le droit d'une juste compensation à la partie endommagée.

Article XI - dispositions finales
1. Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps après la ratification des contractants, qui engagent leurs terres et leurs peuples.
2. Par accord de chacun des signataires, la réécriture peut etre faite integralement ou parciellement.
3. En temps de paix, la Partie Contractante qui désire annuler ce traité devra envoyer une lettre officielle de denonciation aux autres Parties Contractantes.
Ces dernières ont sept jours pour en prendre acte. Sans une réponse officielle, le présent contrat est considéré nul après ce délai. Les Parties Contractentes s'engagent à publier officiellement une lettre qui précise l'abrogation du contrat.
4. Dans le cas où, une des Parties Contractantes se trouve en état de guerre, le traité ne peut pas être annulé, si non avec accord unanime.

Fait à Venise, le 21 Août 1457

Pour Venise:

Doge Sign Asburgo d'Argovia ,Visconte di Sirmione

Grand Chambellan Ludovico I Della Scala "Nicuz"

Ambassadeur Giuseppe Cagliabrese de Nanteuil Malaterra, Baron d'Ischia Seigneur de Paleyrac



Pour Modène:
Duchesse Miriam Serena di Montefeltro, Comtesse del Frignano

Grand Chambellan Eriti Velia Malipiero Giustiniani Longo, Comtesse de Soliera




Pour la Savoie:
Duc Pierre von Kolspinne
Chancelier roi-lezard







Citazione :
Trattato di Intesa, Alleanza Militare, Amicizia e Cooperazione.

Nella loro grande saggezza, Sign84, Doge di Venezia, Miriam Serena di Montefeltro, detta Misery, Contessa del Frignano, Duchessa di Modena, e Pierre von Kolspinne, Duca di Savoia, in rappresentanza dei propri popoli, hanno voluto mettere per iscritto la grande amicizia ed i loro comuni ideali che li legano contro ogni ingiustizia ed inezia e che vincolano le loro province, scrivendo questo trattato d'Intesa, Alleanza Militare, Amicizia e Cooperazione.

Articolo I – della non aggressione
1. Ciascun firmatario riconosce di non avere alcuna legittima sovranità sulle altre parti contraenti.
2. Tutte le Parti garantiscono reciprocamente l’inviolabilità dei loro confini esistenti e si impegnano a considerare i rispettivi eserciti come amici.

Articolo II – della mutua difesa
1. Se una fra le parti contraenti si facesse attaccare o vedesse le sue terre invase, qualunque sia il soggetto aggressore, le altre dovranno aiutare la prima. Tale aiuto dovrà essere necessariamente portato attraverso tutti i mezzi politici, diplomatici, economici e militari in seguito a specifica richiesta della Parte aggredita, compatibilmente con la disponibilità di ogni parte alla quale è stato richiesto aiuto.
2. Qualora una Provincia o un Regno terzo dichiarasse guerra, attaccasse o invadesse un contraente, le altre Parti si impegnano a fare lo stesso con la Provincia o col Regno in questione entro tre giorni dalla data di dichiarazione.

Articolo III- dell’intervento in terre italiche e francofone
Ogni parte contraente si impegna a consultare tutti i firmatari di questo trattato prima di muovere guerra ad una qualsiasi altra provincia terza.

Articolo IV – degli impegni in caso di conflitto di una controparte
1. I firmatari si impegnano a coordinare le loro azioni per la risoluzione di un conflitto che oppone un firmatario ad una parte terza.
2. Le Parti Contraenti si impegnano a non concedere l’accesso sul proprio territorio ad eserciti o a gruppi armati privati di Province o Regni che sono in conflitto con una delle controparti.
3. Le Parti Contraenti si impegnano a non prestare aiuto di alcun tipo (né economico, né diplomatico, né militare) ai terzi in conflitto con una delle controparti.

Articolo V – della firma di trattati con terzi
1. Le parti contraenti si impegnano a non partecipare ad alcun trattato, accordo o convenzione ostile alle altre parti e contrario al presente trattato. Saranno considerati ostili i trattati, accordi o convenzioni che mirano a nuocere o prendere con la forza parte del territorio di uno dei contraenti.
2. Le parti contraenti si impegnano a consultare gli altri firmatari prima di ogni ratifica di un trattato che comporti obblighi di natura militare con una provincia terza.
3. Le parti contraenti si impegnano a portare i loro sforzi per il ravvicinamento diplomatico dei loro alleati ad un’eventuale parte terza.

Articolo VI – della libera circolazione
1. Le Parti Contraenti concedono un diritto di libera circolazione ai loro cittadini purché la libera circolazione sia pacifica e rispettosa delle leggi.
2. Una Parte Contraente può chiedere un'autorizzazione per il passaggio del suo esercito sul territorio dei co-firmatari. Il Consiglio di questi ultimi può sia dare l'autorizzazione che non darla.

Articolo VII – della cooperazione economica
1. Le Parti Contraenti si impegnano a favorire ogni intesa economica e commerciale e a non condurre alcun tipo di destabilizzazione economica le une verso le altre.
2. Le Parti Contraenti si impegnano inoltre a mantenere una comunicazione costante tra i rispettivi Ministri del Commercio al fine di favorire la migliore cooperazione economica possibile.

Articolo VIII - della cultura
1.Le Parti Contraenti favoriscono i gemellaggi tra di esse e sostengono ogni iniziativa e progetto in tal senso, anche a livello municipale.
Inoltre, tramite i loro diplomatici, ogni parte comunicheranno alle altre ciascun evento culturale organizzato.
2. Ciascun cittadino che voglia recarsi in uno dei Ducati/Repubblica firmatari, dovrà rispettare le tradizioni ed i costumi di quest'ultimo o di quest'ultima.

Articolo IX - della continuità dei rapporti diplomatici fra le parti contraenti
Ciascun firmatario si impegna ad inviare presso le cancellerie delle altre parti contraenti un diplomatico al fine di rendere i rapporti continui e proficui e di aggiornare regolarmente su avvenimenti di ogni tipo ogni firmatario.

Articolo X – del mancato rispetto del trattato
Qualsiasi inadempimento al presente trattato o annullamento di quest'ultimo non conforme a quanto stabilito dà diritto alla parte danneggiata di ricevere un’adeguata compensazione.

Articolo XI – disposizioni finali
1. Il presente trattato entra in vigore senza limitazione di tempo dopo la ratifica da parte dei contraenti, che impegna le loro terre ed i loro popoli.
2. Tramite consenso di ogni firmatario, la riscrittura del trattato può essere effettuata nella sua integrità o parzialmente.
3. In tempo di pace, la Parte Contraente che desidera porre fine al presente trattato dovrà far pervenire una lettera ufficiale di denunzia alle altre Parti Contraenti. Queste ultime dispongono di sette giorni per prenderne atto. Senza risposta ufficiale che lo accenna, il presente contratto è considerato nullo passati questi termini. Le Parti Contraenti si impegnano a pubblicare in modo ufficiale una lettera che precisa l'abrogazione del contratto.
4. Nel caso in cui una delle Parti Contraenti si trovi in stato di guerra, il trattato non può essere annullato se non per consenso unanime.

Fatto a Venezia, il 21 Agosto 1457
Per Venezia :

Doge Sign Asburgo d'ArgoviaVisconte di Sirmione

Il Gran Ciambellano Ludovico I Della Scala detto Nicuz

Ambasciatore Giuseppe Cagliabrese di Nanteuil Malaterra, Barone di Ischia e Signore di Paleyrac.



Per Modena:
Duchessa Miriam Serena di Montefeltro, Contessa del Frignano
Gran Ciambellano Eriti Velia Malipiero Giustiniani Longo, Contessa di Soliera



Per il Ducato di Savoia:
Duc Pierre von Kolspinne
Chancelier roi-lezard

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